Étiquette : commission

Commission Données du 21 Juin 2022 22 Juil 2022 ActualitésDonnées

Les membres de la commission données se sont réunis en visioconférence la journée du 21 juin 2022 en présence de la DGAMPA et de l’Ifremer. A cette occasion, les sujets suivants ont pu être...

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Commission Manche Mer du Nord du 24/03/2022 27 Avr 2022 ActualitésMer du Nord - Manche

La commission Manche Mer du Nord s’est réunie le 24 mars 2022 en visioconférence. Lors de cette matinée, les membres de la commission ont discuté des sujets suivant : Le bilan du conseil...

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Commission Données du 22 Juin 2021 24 Août 2021 ActualitésDonnées

Le 22 Juin 2021, les membres de la commission Données se sont réunis en visioconférence, en raison du contexte sanitaire actuel. Cette commission a été l’occasion pour aborder les sujets...

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Commission Coquillages du 21 juin 2021 06 Août 2021 ActualitésCoquillages de pêche

En raison des conditions sanitaires, les membres de la commission Coquillages se sont une nouvelle fois réunis le 21 juin 2021 en visioconférence. La DPMA a participé aux échanges. Dans un...

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PUBLICATION DES ACTES DÉLÉGUÉS DÉFINISSANT L’OBLIGATION DE DÉBARQUEMENT AU 1ER JANVIER 2020 10 Fév 2020 Gestion des pêches

Les nouveaux actes (ou règlements) délégués établissant des plans de rejets pour les pêcheries démersales en mer du Nord, dans les eaux occidentales septentrionales (Nord), dans les eaux...

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Vote du règlement Mesures Techniques au Parlement Européen 19 Jan 2018 ActualitésFlotte et QuotasGestion des pêches

Les lundi 15 et mardi 16 janvier ont eu lieu la séance plénière du Parlement Européen à Strasbourg, où les députés ont voté les amendements au rapport de l’espagnol Gabriel Mato (PPE)...

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Publication des Actes Délégués définissant l’obligation de débarquement au 1er janvier 2018 28 Déc 2017 ActualitésGestion des pêches

Les actes (ou règlements) délégués établissant des plans de rejets pour les pêcheries démersales et pélagiques dans la mer du Nord, dans les eaux occidentales septentrionales (Nord), dans les...

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