Le Comité National des Pêches Maritimes et des Elevages Marins est un organisme de droit privé ayant des missions de service public, soumis aux articles L912-1 et suivants du Code rural et de la pêche maritime. Pour plus d’information, se reporter à la rubrique qui sommes-nous ?
Ce site a été édité par le CNPMEM, situé 134 avenue de Malakoff – 75116 Paris.
Tel : + 33 1 72 71 18 00
N° SIRET : 77569173600844 / Code APE : 9412Z
Ce site a pour objet de fournir des informations sur la pêche maritime et les élevages marins.
Droits d’auteur / copyright
©2013 Comité National des Pêches et des Elevages Marins. Tous droits réservés.
Crédit photo : © institut maritime de prévention
Tous les éléments du site (notamment graphismes, photos, logos, vidéos, textes, …) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé.
Toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d’autres fins, notamment commerciales ou publicitaires, est illégale et passible de sanctions.
Aucun élément du site ne peut être utilisé, reproduit ou transmis, en totalité ou en partie, sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, sans autorisation écrite préalable du CNPMEM.
Nous remercions les photographes suivants pour leur contribution : Jean-Christophe Raymond, Jean-Pierre Duval et à l’institut maritime de prévention.
Pour solliciter cette permission ou pour obtenir des renseignements supplémentaires, vous pouvez nous contacter par le biais du formulaire de contact.
Mise en garde
Les informations mises à disposition sur ce site n’ont qu’une valeur indicative et restent susceptibles de modification à tout moment et sans préavis.
Le CNPMEM ne saurait être tenu responsable d’événement pouvant résulter de l’interprétation et de l’utilisation des informations contenues sur son site internet. Le CNPMEM ne peut garantir l’exactitude ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. Le CNPMEM ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, omissions ou délais de mise à jour des informations disponibles sur ce site. Le CNPMEM décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite par quiconque des informations contenues dans ce site.
Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.
Données personnelles
Les informations personnelles collectées sur ce site sont utilisées pour le fonctionnement du site et pour nous permettre de vous fournir l’accès à certaines pages ou de pouvoir répondre au mieux à vos sollicitations. Le CNPMEM s’engage à ne pas transmettre vos données personnelles sans votre autorisation. Elles pourront donner lieu à l’exercice du droit d’accès et de rectification dans les conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée.
Liens
La création de liens vers le site https://www.comite-peches.fr est soumise à l’accord préalable du CNPMEM.
Les liens établis en direction d’autres sites à partir de https://www.comite-peches.fr ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité du CNPMEM.
Le CNPMEM se dégage de toute responsabilité quant au contenu des pages des sites en direction desquels un lien est établi.
